Mentions Légales
Dernières mises à jour des Mentions légales effectuées 6 novembre 2020
La présente version des mentions légales est applicable entre le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello et toute personne se connectant au Site, ci-après «l’Utilisateur».
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
1 – Éditeur du Site
Le site marseille-infirmier.com est édité par le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello, représenté par Jérome Dahan et Stéphanie Gianesello.
Jérôme Dahan
Infirmier libéral
- Dénomination: Monsieur Jérôme Dahan
- Adresse:
55, Rue des Bons Enfants
13006 Marseille – France - N° de Siret: 538 539 701 00028
N° de TVA intracommunautaire: FR16538539701
Forme juridique R.C.S: Profession libérale
Greffe: R.C.S Marseille
Code NAF: 8690D
Activité: Activités des infirmiers et des sages-femmes. - Télephone: 06.17.58.38.19
- E-Mail: contact@marseille-infirmier.com
Stéphanie Gianesello
Infirmière libérale
- Dénomination: Madame Stéphanie Gianesello
- Adresse:
55, Rue des Bons Enfants
13006 Marseille – France - N° de Siret: 538 534 447 000 23
N° de TVA intracommunautaire: FR65538534447
Forme juridique R.C.S: Profession libérale
Greffe: R.C.S Marseille
Code NAF: 8690D
Activité: Activités des infirmiers et des sages-femmes. - Télephone: 06.25.08.57.88
- E-Mail: contact@marseille-infirmier.com
2 – Conditions d’utilisation
Le site accessible par le nom de domaine suivant : marseille-infirmier.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello.
Le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
3 – Responsable éditorial
Le Directeur et responsable de la rédaction et de la publication du site marseille-infirmier.com est Jérome Dahan, exerçant en Profession libéral.
- Cabinet Dahan & Gianesello
55, Rue des Bons Enfants
13006 Marseille – France - Télephone: 06.17.58.38.19
- E-Mail: contact@marseille-infirmier.com
- Domaine principal: marseille-infirmier.com/
4 – Conception et maintenance de la plateforme
Le site du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello. a été développé par l’agence de communication indépendante GBret Studio.
- N° de Siret: 443 281 894 000 16
- N° de TVA intracommunautaire: FR**443 281 894 – Régime Micro BNC
- Forme juridique: Profession libérale
- Activité Principale Exercée (APE): 1813Z
- Adresse du siège: 67 Avenue de la Corse – 13007 Marseille (France)
- Téléphone: (+33) 6.23.25.60.44
- Email: contact@gbret.com
5 – Hébergement
- PHPNET FRANCE
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE (France) - Code APE : 6202 A
- N° SIRET 451878128 00037
- N° TVA intracommunautaire : FR32451878128
6 – Protection des données à caractère personnel
Le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello, en sa qualité de responsable de traitement, est amené à collecter et traiter les données personnelles des utilisateurs du site marseille-infirmier.com en particulier pour l’analyse statistique et le traitement des demandes formulées à l’aide du formulaire de contact.
Ces données sont destinées à toute personne habilitée par le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello et à tout prestataire intervenant sur le site marseille-infirmier.com
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui les concernent. Ils disposent également du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de leurs données post-mortem.
Les utilisateurs peuvent exercer ce droit par l’envoi :
- Soit d’un Email à l’adresse suivante: contact@marseille-infirmier.com
- Soit d’un courrier par voie postale à l’adresse suivante:
Cabinet Dahan & Gianesello
55, Rue des Bons Enfants
13006 Marseille – France
Les demandes ainsi formulées doivent être accompagnées d’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité accompagnée de la mention « j’atteste sur l’honneur que la copie de cette pièce d’identité est conforme à l’original. Fait à … le … ».
Toute demande incomplète ne pourra être prises en compte.
Afin d’améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes des utilisateurs, le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello pourra être amené à collecter des données nominatives sur les utilisateurs, notamment par l’utilisation de marqueurs (« cookies »), conformément à la « politique des cookies » accessible en cliquant sur ce lien.
Celle-ci reste à tout moment consultable sur la plateforme.
7 – Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible en précisant l’adresse de la page posant problème ainsi le navigateur internet utilisé.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’Utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
8 – Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site marseille-infirmier.com est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.
En toute hypothèse, les liens renvoyant au site marseille-infirmier.com devront être retirés à première demande de la part du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello.
Le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur le site marseille-infirmier.com donnant accès à des pages web externes.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello.
9 – Propriété intellectuelle
La structure générale du site marseille-infirmier.com ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos sont la propriété du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque entité, personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello. est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site marseille-infirmier.com, qui sont protégées par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Les marques du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello ainsi que les logos figurant sur la plateforme, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments de la plateforme, sans l’autorisation expresse du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello, est donc prohibée, au sens du code de la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur la plateforme sont la propriété du Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur en application de l’article 1382 du code civil.
10 – Crédits photographiques
Certaines photographies affichées sur la plateforme sont issues de la banque d’images «Depositphotos». Elles sont couvertes par une licence autorisant son cocontractant à reproduire l’œuvre sur un site internet.
11 – Spécificités techniques
La plateforme marseille-infirmier.com utilise le système de gestion de contenu WordPress (SGC ou content management system (CMS) en anglais) gratuit, libre et open-source. Ce logiciel écrit en PHP repose sur une base de données MySQL et est distribué par l’entreprise Automattic.
12 – Modification des mentions légales
L’utilisateur est expressément informé que la version des mentions légales qui fait foi est celle accessible en ligne au moment où l’Utilisateur se connecte sur le site.
Veuillez noter que la version des mentions légales est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par le Cabinet d’Infirmier Dahan & Gianesello, notamment en vue de se conformer à toute évolution légale ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente version des mentions légales. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente version des mentions légales afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.